Mentions légales

Site vitrine – HIC E NUNC

Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site HIC E NUNC l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

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1. Éditeur du site

Le présent site, accessible à l’URL : https://www.hicenunc.fr, est édité par :

Nom : David Le Mène
Nom commercial : HIC E NUNC
Statut juridique : Entreprise individuelle
Responsable de la publication : David Le Mène

Adresse du siège social : 473 Route du Landreau - 44540 Vallons-de-l’Erdre - FRANCE

Téléphone : 06 73 77 75 12
Adresse e-mail : hicenunc.david@gmail.com

Numéro SIRET : 938 631 959 00013
Code APE : 9609Z

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2. Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH Groupe SA
Société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926
Siège social : 2, rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007 (service client OVH)

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3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du site HIC E NUNC, incluant notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons et leur mise en forme, est la propriété exclusive de David Le Mène, sauf mentions contraires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Toute exploitation non autorisée pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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4. Responsabilité

Les informations diffusées sur le site HIC E NUNC sont fournies à titre indicatif.

L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations, mais ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions.

L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site.

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5. Données personnelles

Le site HIC E NUNC ne propose ni vente en ligne ni réservation.

Les données personnelles éventuellement collectées via le formulaire de contact (nom, prénom, adresse e-mail, message) sont exclusivement destinées à permettre la réponse aux demandes des utilisateurs.

Ces données ne sont ni vendues, ni cédées, ni transmises à des tiers.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679), l’utilisateur dispose des droits suivants :

• droit d’accès

• droit de rectification

• droit d’effacement

• droit d’opposition

• droit à la limitation du traitement

Toute demande peut être adressée à :
hicenunc@gmail.com

Pour plus d’informations sur la gestion des données personnelles, l’utilisateur est invité à consulter la Politique de confidentialité du site.

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6. Cookies

Le site HIC E NUNC peut utiliser des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement ainsi que des cookies de mesure d’audience.

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